Bonjour et merci de votre visite,
Je propose sur ce site internet de vendre en exclusivité mes créations de fonds de studio d'occasion
Pour plus d'informations contactez moi via le formulaire de contact SVP.
Merci et bonne visite !
Voici mes Conditions Générales de Vente
Rédigées le 5 janvier 2018 conforme à la loi française, en langue française et confirme à la loi Hamon du 14 juin 2014
Emilie Zangarelli Store
Emilie Zangarelli est dirigée par Melle GREUET Emilie, en sa qualité d'auto-entrepreneuse. Demeurant au 8 place des grillons, 77150 à Lésigny. 0650919889 [email protected]
Siret : 798445243 00024 Code APE 7420Z
L'entreprise Emilie Zangarelli (Emilie Greuet Photographe) photographie des particuliers et entreprises. Elle fait également des ventes de produits tels que des albums photos ou tableaux et revente de ses créations de fonds de studio et autres accessoires d'occasions.
OBJET : Les présentes conditions régissent les ventes d'Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store).
PRIX : Les prix sont indiqués en TTC hors frais de ports d'expédition et d'emballage.
En cas de commande autre qu'en France métropolitaine , vous êtes l'importateur du ou des produits concernés, des droits de douane ou autres taxe d'état sont susceptibles d'être exigibles , ces droits et sommes à réglés ne relèvent pas de Soan's, ils seront à votre charge en totalité et de votre entière responsabilité. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales
Toutes les commandes sont payables en euros
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais le produits sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité
La vente est faite dès lors qu'il y a accord sur la chose et le prix
Les produits demeurent propriété deEmilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store jusqu'à paiement complet du prix
Dans le cadre de la vente à distance, c'est l'acheteur qui est responsable de l'acheminement de sa commande dès lors qu'elle est réglée en totalité à condition que le vendeur puisse prouvé qu'il l'a expédié
COMMANDE : Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit , et plus particulièrement en cas de problèmes d'approvisionnement ou en cas de difficultés concernant la validation de la commande
validation de la commande : sur le site (en cours) ou sur facebook, ou par tel ou mail, dès lors que vous passer commande de votre plein grès , cela suppose votre adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans exeption ni reserve , l'ensemble des données fournies et la confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées
Si vous le désirez, les CGV peuvent vous être envoyées dans votre colis, également par mail à l adresse que vous nous avez indiquée
PAIEMENT : Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué
DEVIS : Sur demande, Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store effectue un devis qui est valable 1 mois à compté de la date qui est inscrite sur le devis , aucune somme d'argent ne vous sera demandée
Pour valider le devis il suffit de le renvoyer par mail ou courrier avec votre signature et la mention bon pour accord .
Selon le fond demandé , un délais de fabrication évalué dans le devis sera en vigueur à compté de la date à laquelle vous avez signé le devis
Un tarif qui est indiqué sur le devis sera en fonction de ce qui est stipulé sur le devis, si vous voulez apporté après signature du devis une quelconque modification (couleur, peinture, taille etc) ce changement vous sera alors facturé .
Une fois le devis signé vous ne pouvez pas annuler la commande .
FACTURE : Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store fourni une facture conforme au statut d'autoentrepreneur .
La TVA n'est pas facturée.
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store regle au rsi 13,40% sur la vente de marchandises et 23,10% sur la prestation de service
Le reglement de la facture s'effectue en une seule fois.
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store ne fait pas crédit , et n'accepte pas les paiements en plusieurs fois
COMMANDE PAR TELEPHONE : Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store reçoit les appels tous les jours ouvrés et peut prendre commande par téléphone.
MODE DE PAIEMENT : Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store accepte les paiements via le site sécurisé paypal et le paiement par carte bleue via Stripe.
COMMANDE VIA INTERNET :
Vous pouvez passer commande pour votre achat via internet sur le site marchand (encore en cours).
Le paiement s'effectue à la commande et en entier
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store ne fait pas de crédits ni de paiements en plusieurs fois
page facebook : https://www.facebook.com/.Soans-870851406392322/
DISPONIBILITE :
Nos produits sont disponible dès lors qu'il sont sur le site et dans la limite des stocks disponibles
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store vous informera via les coordonnées indiquées , votre commande sera succeptible d'être annulée ou retardeé selon votre choix , aucun débit ne sera effectué en cas d annulation .
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store n'a pas vocation à vendre ses produits en grande quantité, par conséquent, Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store se reserve le droit de refuser les commandes avec trop d'articles identique.
TRANSPORT ET LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée ( si vous faites une erreur sur vos coordonnées Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store ne sera pas tenue responsable ) ou dans un point relay selon le choix de livraison
Votre numéro de téléphone vous sera demandé pour que le livreur puisse vous joindre si besoin
vous êtes tenus repsonsable de votre absence à votre domicile lors de la livraison du colis
Le transport du colis peut s'effectuer via la poste, dpd, mondial relay,UPS,par des particuliers utilisant le service blabla car ou autre.
Une fois le colis remis , Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store n'est plus repsonsable du colis en question.
Les frais de port ou de transports sont à votre charge.
Le transport dure en général 2 à 10 jours ouvrés en france métropolitaine .
Vous pouvez suivre votre colis avec le numéro d'identification qui vous sera remis sur demande
A reception du colis, il faut l'ouvrir en présence qu livreur ou du transporteur , sinon l'assurance (que vous avez le choix de prendre ou non ) ne fonctionne pas.
En présence du facteur ou du livreur et seulement dans ce cas là, si l'objet est cassé ou abimé , vous avez le droit légalement de refuser le colis
les colis sont emballés de façon à sécurisé l'objet durant le transport (carton, papier bulle,divers autres papiers, polystrène etc...) et sont scotchés de façon à ce qu'il ne puisse s'ouvrir durant le transport, et qu'on ne puisse voir ce qu'il contient.
Ce qui se produit durant le transport n'est pas garanti par soan's . Si un objet arrive abimer, cassé , la responsabilité de soan's ne sera pas engagée. La perte d'un colis n'est également pas de la faute de Soan's . Pour toutes réclamations , veuillez vous adresser directement aux services de transports.
Dans le cadre de la vente à distance , comme déjà stipulé, c'est l'acheteur qui est responsable de l'acheminement de sa commande à condition que le vendeur puisse prouvé qu'il l'a expédié
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store ne peut faire aucune démarche via le transporteur car légalement vous êtes propriétaire du colis et de son contenant, si éventuellement vous aviez un litige avec la poste, soan's pourra vous remettre la preuve de l'envoi avec les references nécessaire à vos démarches
L'exuse du « mal emballé » ne fonctionne pas sauf en présence du facteur ou du livreur qui puisse le prouvé et ce au moment du dépôt du colis ,
selon le moyen de transport, vous avez accès sur leur site internet de leur CGV
Selon l'état, l'entrepise soan's peut néanmoins proposé une réparation (les envois aller/retour seront alors à votre charge ou faire un geste commercial à hauteur tarifaire de la volonté et du choix de Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store
Aucun remboursement ni de dédomagement d'aucune sorte ne sera fait par Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store .
RETRACTATION
conformément aux dispositions de l article 121,21 du code de la consommation , vous disposez d'un délais de retractation de 14 jours à compter de la reception de vos produits
Les retours sont à effectués dans leur emballage d'origine et complet, tout dommage subi par le produit à cet occasion peut être de nature à faire echec au droit de retractation, les frais de retours sont à votre charge
exeption au droit de retractation L 121 21 8 du code de la consommation
-les fournitures de services pleinements executés
-le sur mesure / sur devis ou biens confectionnés à votre demande selon vos spécifications ou objets personnalisés,
-les produits arrivés cassés ou abimés
GARANTIE
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices-cachés prévus pour les articles 16-41 et suivant du code civil
RESPONSABILITE :
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store ne saurait être responsable des dommages résultant d'une mauvaise manipulation ou d'une mauvaise utilisation du produit
la responsabilité se soan's ne saurait être engagée pour tous les inconvéniants et dommages inhérent à l'utilisation du réseau internet , notamment la présence de virus
LITIGE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française , en cas de litige, les tribunaux francais seront seuls compétents
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site ou de la page facebook sont , et restent la propriété exclusive de Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store
nul n'est autorisé à reproduire , exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit , même partiellement des élements du sitek
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DONNEES PERSONNELLES ;
conformément à la loi du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès , de rectification aux informations et aux données personnelles vous concernant
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store s'engage à ne pas divulguer votre numéro de telephone, votre adresse mail ou adresse postale
ARCHIVAGE / PREUVE
Emilie Greuet (Emilie Greuet Photographe - Emilie Zangarelli Store archivera les commandes et factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civile